Marque enregistrée - Marque en vigueur

POSEI-DOM
POSEI-DOM

Numéro de dépôt :
4674251
Date de dépôt :
12/08/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/08/2030
POSEI-DOM de POSEI-DOM

Présentation de la marque POSEI-DOM

Déposée par voie électronique le 12 août 2020 par POSEI-DOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « POSEI-DOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-36 du 4 septembre 2020.

Le déposant est POSEI-DOM domicilié(e) 44 Boulevard Maryse Bastié - 31880 - La Salvetat-Saint-Gilles - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, POSEI-DOM, Monsieur Franck BONARD domicilié(e) 44 Boulevard Maryse Bastié - 31880 - La Salvetat-Saint-Gilles - France.

La marque POSEI-DOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4674251.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POSEI-DOM arrivera à expiration en date du 12 août 2030.

POSEI-DOM a également déposé les autres marques suivantes : POSEI-Dom


POSEI-DOM - 44 Boulevard Maryse Bastié - 31880 - La Salvetat-Saint-Gilles - France


POSEI-DOM, Monsieur Franck BONARD - 44 Boulevard Maryse Bastié - 31880 - La Salvetat-Saint-Gilles - France


Publication - Publication le 4 sept. 2020 au BOPI 2020-36

Enregistrement avec modification - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2021-01

Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; congélateurs ; torches électriques ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs; installations de traitement d'eau, filtres à eau, filtres de traitement de l’eau, systèmes de filtration d'eau, appareils de chloration, appareils de bromation pour le traitement de l'eau, stérilisateurs d’eau, systèmes d'adoucissement de l’eau, systèmes de purification de l’eau, appareils, machines et installations concernant la distribution, la stérilisation, l’adoucissement et la purification de l’eau ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; nettoyage de fenêtres ; nettoyage de véhicules ; entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ; entretien, nettoyage et réparation des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage de pneus ; vulcanisation de pneus (réparation) ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation de matériel informatique ; entretien et réparation d'instruments d'horlogeries et chronométriques ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale; Construction de piscine ; installation, entretien et réparation de piscine et d'équipements de piscine.